Responsabilité des utilisateurs du blog sur l'histoire de la commune :
Chaque utilisateur s’engage à respecter les règles de conduites suivantes et s’interdit, de publier des contenus :
• contrevenant aux droits d’autrui (vie privée, droit à l’image.. .) ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscènes ou offensants
• divulguant des informations permettant l’identification nominative et précise des utilisateurs du site, telles que adresse, postale et/ou électronique, numéros de téléphone.
• diffusant des conseils ou commentaires contrevenant aux dispositions légales et réglementaires
• contraires aux droits d’auteurs (notamment reproduction, représentation ou diffusion d’une œuvre), aux droits voisins, au droit des marques ou au droit applicable aux bases de données
En outre, chaque utilisateur s’interdit :
• d’utiliser le blog comme support de diffusion de messages portant atteinte à l’image de quiconque.
• de porter, dans les messages postés sur le blog, des liens hypertextes ou des commentaires se référant ou renvoyant à des blogs extérieurs ou renvoyant à des informations contenant des virus informatiques ou de contournement de dispositifs techniques de protection ou permettant tout acte de piratage ou permettant d’entraver ou perturber l’accès et l’utilisation du blog, des réseaux, des serveurs connectés au blog.
Conditions de modération des commentaires du blog :
Les commentaires sont lus après publication afin de veiller à ce qu’ils correspondent bien à l’objet de ce blog et respectent les règles d’usage. Dès lors, lorsque vous publiez un commentaire, il pourra être retiré si il ne respecte pas les règles énoncées.
L’éditeur (le responsable) se réserve le droit de retirer tout lien déposé par un internaute à caractère injurieux, diffamatoire, xénophobe, raciste, antisémite, pornographique, révisionniste, homophobe, sexiste, d’incitation à la haine, à la violence ou en général tout sujet contraire à la loi et aux valeurs humanistes.
Droits d’auteur :
La reproduction de contenu de ce blog, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite de l’auteur (sauf mention particulière). Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur (ou responsable) est illicite.
Tout autre contenu n’appartenant pas à l’auteur de ce site (photos, textes, images, codes sources, logos, noms de produits ou marques citées, etc… ) est la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Politique de confidentialité :
a) Données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le blog résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors de l’envoi d’un commentaire. En aucun cas ces adresses mails ne seront publiées ou transmises à des tiers. En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 9 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez contacter le responsable pour exercer ce droit : nicolas.hort@simacourbe.fr
b) Portée des informations
Toutes les informations (articles et commentaires) que vous communiquez par l’intermédiaire de ce site est accessible à tous et donc visible par toute la population internet.
Politique relative aux commentaires
Responsabilité des utilisateurs du blog sur l'histoire de la commune :
Chaque utilisateur s’engage à respecter les règles de conduites suivantes et s’interdit, de publier des contenus :
• contrevenant aux droits d’autrui (vie privée, droit à l’image.. .) ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscènes ou offensants
• divulguant des informations permettant l’identification nominative et précise des utilisateurs du site, telles que adresse, postale et/ou électronique, numéros de téléphone.
• diffusant des conseils ou commentaires contrevenant aux dispositions légales et réglementaires
• contraires aux droits d’auteurs (notamment reproduction, représentation ou diffusion d’une œuvre), aux droits voisins, au droit des marques ou au droit applicable aux bases de données
En outre, chaque utilisateur s’interdit :
• d’utiliser le blog comme support de diffusion de messages portant atteinte à l’image de quiconque.
• de porter, dans les messages postés sur le blog, des liens hypertextes ou des commentaires se référant ou renvoyant à des blogs extérieurs ou renvoyant à des informations contenant des virus informatiques ou de contournement de dispositifs techniques de protection ou permettant tout acte de piratage ou permettant d’entraver ou perturber l’accès et l’utilisation du blog, des réseaux, des serveurs connectés au blog.
Conditions de modération des commentaires du blog :
Les commentaires sont lus après publication afin de veiller à ce qu’ils correspondent bien à l’objet de ce blog et respectent les règles d’usage. Dès lors, lorsque vous publiez un commentaire, il pourra être retiré si il ne respecte pas les règles énoncées.
L’éditeur (le responsable) se réserve le droit de retirer tout lien déposé par un internaute à caractère injurieux, diffamatoire, xénophobe, raciste, antisémite, pornographique, révisionniste, homophobe, sexiste, d’incitation à la haine, à la violence ou en général tout sujet contraire à la loi et aux valeurs humanistes.
Droits d’auteur :
La reproduction de contenu de ce blog, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite de l’auteur (sauf mention particulière). Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur (ou responsable) est illicite.
Tout autre contenu n’appartenant pas à l’auteur de ce site (photos, textes, images, codes sources, logos, noms de produits ou marques citées, etc… ) est la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Politique de confidentialité :
a) Données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le blog résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors de l’envoi d’un commentaire. En aucun cas ces adresses mails ne seront publiées ou transmises à des tiers. En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 9 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez contacter le responsable pour exercer ce droit : nicolas.hort@simacourbe.fr
b) Portée des informations
Toutes les informations (articles et commentaires) que vous communiquez par l’intermédiaire de ce site est accessible à tous et donc visible par toute la population internet.